Le site officiel du Rotary en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg       District 1620 District 1630 District 2170  
Rotary Belgique - Luxembourg  
Accueil | Espace grand public | Actualités | Agenda | Téléchargement | Aide  
Aide fr | nl
 
Vous êtes ici : Accueil > Aide > Questions fréquemment posées > Qu’est-ce que le Conseil de législation ? Qui peut y assister ?
 
 
   
  FAQ
   
   
   
 

Qu’est-ce que le Conseil de législation ? Qui peut y assister ?

 


Surnommé le « parlement » du Rotary, le Conseil de législation siège tous les trois ans pour étudier les amendements et résolutions proposés par les clubs, les conférences de district, le Rotary International en Grande-Bretagne et Irlande (RIBI), le Conseil général ou la conférence du RIBI, et le Conseil Central.

Le Conseil de législation peut, lui-même, proposer des projets.

Un délégué est élu dans chaque district du Rotary ; ils représentent les membres votants du Conseil.

Un compte rendu des décisions du Conseil de législation est envoyé aux clubs avant que les modifications soient intégrées dans le Manuel de procédure.

   
 



Cette page est aussi disponible en néerlandais

   

[Haut de la page]

 

 
Agenda
Agenda
L'agenda est en ligne

Contactez-nous | Rechercher | Aide
Conditions d'utilisation © 1997-2008